Délibérations du CCAS - 2018
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Délibérations du CCAS - 2018 Imprimer Envoyer
Vendredi, 22 Mai 2020 00:00

N° D'ORDRE TITRE
130218/001 Budget Primitif 2018
130218/002 RIFSEEP - Rajout cadre d'emploi adjoint administratif
130218/003 Elections professionnelles décembre 2018 - Création d'un CT commun
130218/004 Elections professionnelles décembre 2018 - Création d'unCHSCT commun
130218/005 Avenant n°2 - Accord-cadre de confection et de fourniture de repas pour personnes âgées à domicile
220518/006 Elections professionnelles décembre 2018 - Création d'un CT commun - Rectification portant réparation d'une erreur matérielle
220518/007 Elections professionnelles décembre 2018 - Création d'un CHSCT commun - Rectification portant réparation d'une erreur matérielle
220518/008 Fonction publique territoriale - CDG - Desaffiliation de la CUD - Avis du conseil d'administration
220518/009 Fixation des tarifs pour les escapades en direction des séniors
260618/010 Compte administratif 2017
260618/010- A1 Annexe 1
260618/010- A2 Annexe 2
260618/011 Compte de gestion de l'exercice 2017
260618/011- A1 Annexe 1
260618/012 Exercice 2018 - Partenariat avec les assocations
260618/013 Mise en place du chèque vacances ANVC en remplacement du coupon sport
260618/013- A1 Annexe 1
260618/013- A2 Annexe 2
260618/014 Versement d'une subvention au profit du foyer Bruno Harlé
260618/015 Délégation de pouvoir au Président et, en son absence, au Vice Président au Centre Communal D’action Sociale- Modifications
250918/016 CCAS - Personnel municipal - Tableau des effectifs - Actualisation
250918-017 Acceptation d'un don
250918-018 Acceptation d'un don
250918-019 Affectation de l'excédent de l'exercice 2017
250918-020 Budget supplémentaire
250918-020-A1 Annexe 1
111218-021 Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) - Exercice 2019
111218-021-A Annexe DOB
111218-022 CCAS - Personnel municipal - Tableau des effectifs - Actualisation
111218-023 Personnel municipal - Mise en œuvre du RIFSEEP
111218-024 Recensement intermédiaire de la population - Dispositif permament
 
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