Délibérations du CCAS - 2019
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Délibérations du CCAS - 2019 Imprimer Envoyer
Lundi, 25 Mai 2020 00:00

N° D'ORDRE

TITRE

050219-001

Budget primitif 2019

050219-001-A

Annexe

050219-002

Personnel municipal - Tableau des effectifs -Actualisation

050219-003

Fonction publique territoriale - CDG -Affiliation volontaire de la Régie personnalisée de l'Abbaye de Vaucelles-Avis du CA

050219-004

Levée de prescription quadriennale

050219-005

Partenariat municipal avec diverses associations- Convention d'Objectifs - Années 2019 et 2020

050219-005 - A

Annexe

260319-006

La Bourse au Permis de conduire

260319-007

Règlement d'attribution des aidesfacultatives - Modification

260319-007-A

Annexe

280519-008

Comptea dministratif 2018

280519-008-A1

Annexe 1 - Compte Administratif 2018

280519-008-A2

Annexe 2 - Compte Administratif 2018

280519-009

Compte de Gestion 2018

280519-009-A1

Annexe 1 - Compte de Gestion 2018

280519-009-A2

Annexe 2 - Compte de Gestion 2018

280519-010

Affectation des résultats 2018

280519-011

Budget Supplémentaire 2019

280519-011-A1

Annexe1 - Budget Supplémentaire 2019

280519-012

Exercice 2019 - Partenariat avec les associations

020719-013

Modification des conditions d'attribution des chèques vacances ANCV

020719-014

Modification des conditions d'attribution des chèques de services pour les fêtes de fin d'année

171219-015

Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) - Exercice 2020

171219-015-A1

Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) - Exercice 2020 - Note

171219-016

CCAS- Personnel municipal - Tableau des effectifs - Actualisation

171219-017

Personnel municipal - Revalorisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires

171219-018

Personnel municipal - Compte Epargne Temps - Modifications

171219-019

Convention quadripartite sur l'aire d'accueil des Gens du Voyage entre Tourcoing, Halluin, Neuville en Ferrain et Roncq -Autorisation de signature du CA

171219-019-A1

Annexe 1 - Accord intercommunal relatif à l'aire d'accueil des gens du voyage


 
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