Conseil municipal du 28 septembre 2017
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Lundi, 29 Janvier 2018 15:49

Mise à jour le 26/01/2018


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité DOCUMENTS
CONFERENCE INTERCOMMUNALE - CONSEILS D'ECOLE - COMMISSION COMUNALE D'ACCESSIBILITE - SCIC KALEIDE - OPERATIONS DE DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELES A SIEGER AU SEIN DE CES INSTANCES 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
PERSONNEL MUNICIPAL - LEVEE DE PRESCRIPTION QUADRIENNALE DE TROIS CREANCES DE LA CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALES (CNRACL) 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
RESTAURATION MUNICIPALE - CLASSE ULIS (UNITE LOCALISEE POUR L'INCLUSION SCOLAIRE) - TARIFICATION 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
RESEAU FRANÇAIS DES VILLES EDUCATRICES - FIN DE L'ADHESION DE LA VILLE DE RONCQ AU DISPOSITIF 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
UNION SYNDICALE D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU NORD (U.S.A.H.N) - ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FLANDRE LYS POUR LES COMPETENCES 1 " GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS " ET 3 " LUTTE CONTRE LES NUISIBLES " - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
OURAGAN IRMA - URGENCE CARAIBES - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
ACADEMIE MUNICIPALE D'INITIATION SPORTIVE (A.M.I.S) - CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2016/2017 - CONSOLIDATION DES COMPTES - PROLONGATION POUR LA PERIODE SCOLAIRE 2017/2018 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
annexe
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT DE LA COMMISSION D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) SUR LE TRANSFERT DE PRODUITS ET DE CHARGES LIES A L'INTEGRATION DE 5 COMMUNES SUITE A LA FUSION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES WEPPES, L'INSTAURATION DE LA TAXE DE SEJOUR ET LA REPRISE DES ESPACES NATURELS METROPOLITAINS (ENM) - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
annexe
ADMISSION EN NON-VALEURS - EXERCICES 2014-2015 ET 2016  6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
EXERCICE BUDGETAIRE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - AJUSTEMENTS DE CREDITS 9 oct 2017 9 oct 2017 cliquez ici
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FONCIERE AU PROFIT DE NOTRE LOGIS - OPERATION DES 9 ET 11 RUE DES FRERES BONDUEL 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
PARKING RUE PAUL ESPEELS - DECLASSEMENT DU PARKING - CESSION 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
annexe
SITE ACTIVAL II - CESSION 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici
COMMERCES DE DETAIL - DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL - DELIBERATION CADRE 2018-2020 6 oct 2017 6 oct 2017 cliquez ici

 
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