Conseil Municipal du 10 juin 2014
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Jeudi, 26 Juin 2014 15:19

Mise à jour le 26/06/2014


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W30 Commission communale des impôts directs (CCID). - Présentation de la liste des candidats.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/08
9W30 Politique municipale du sport et de l'activité physique. - Installation et composition de la commission extra-municipale du sport et de l'activité physique (CESAP). Désignation des représentants du conseil municipal.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/09
9W30 Conseil municipal. - Organisation des commissions municipales. Commission communale d'accessibilité. Désignation d'un nouveau représentant municipal issu de la liste Action Roncquoise Citoyenne.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/10
9W30 Mise à disposition ponctuelle de personnel communal au conservatoire à rayonnement régional de Lille. - Convention à conclure.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/11
9W30 Prévention et promotion de la santé. - Réseau "Vivons en forme" (VIF). Programme européen "We love eating" (Nous aimons manger). Convention à conclure avec l'association FLVS.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/12
9W30 Réforme des rythmes scolaires. - Mise en oeuvre des temps périscolaires (TAP). Tarification. Accueil périscolaires. Ajustement de l'accueil du soir.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/13
9W30 Partenariat municipal avec diverses associations. - Subventionnement 2014, 3èmes versements.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/14
9W30 Compte administratif de l'exercice 2013.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/15
9W30 Bilan sur les opérations immobilières réalisées par la commune en 2013.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/16
9W30 Compte de gestion de l'exercice 2013.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/17
9W30 Affectation de l'excédent de l'exervcice 2013.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/18
9W30 Budget supplémentaire 2014.  10/06/2014 16/06/2014 10062014/19

 
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