Conseil Municipal du 15 avril 2014
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Conseil Municipal du 15 avril 2014 Imprimer Envoyer
Mardi, 13 Mai 2014 14:46

Mise à jour le 02/06/2014


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W30 Conseil municipal. - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, et des Conseillers délégués. Frais de représentation au Maire. Conditions d'exercice des mandats municipaux : remboursement de divers frais, mandats spéciaux (...).  15/04/2014 23/04/2014 15042014-02
9W30 Conseil municipal. - Délégation d'attributions au Maire. Mise en oeuvre des dispositions prévues à l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.  15/04/2014 23/04/2013 15042014-03
9W30 Conseil municipal. - Fonctionnement. Règlement intérieur. Application temporaire du règlement intérieur (après adaptation) en vigueur lors du précédent mandat.  15/04/2014 23/04/2014 15042014-04
9W30 Conseil municipal. - Désignation des Conseillers municipaux appelés à siéger dans diverses structures ou instances internes, intercommunales et autres.  15/04/2014 30/04/2014 15042014-05
9W30 Partenariat municipal avec diverses associations. - Subventionnement 2014, deuxièmes versements.  15/04/2014 23/04/2014 15042014-06
9W30 Site ACTIVAL II. - Projet de remaniement du PLU. Concertation préalable en vue d'un projet de reconversion du site. Avis sur les conditions de la concertation.  15/04/2014 23/04/2014 15042014-07

 
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