Conseil municipal du 21 décembre 2017
Logo Ville de Roncq
Urgences Médicales Version Malvoyant
Rechercher sur le site de Roncq Separateur Login
Conseil municipal du 21 décembre 2017 Imprimer Envoyer
Lundi, 29 Janvier 2018 16:10

COTE ARCHIVE TITRE DATE DE LA DECISION CONTROLE DE LEGALITE DOCUMENTS
  Conseil municipal - tableau des effectifs - actualisation 27-déc-17 27-déc-17 délibération
  Personnel municipal - service archives et mémoire - mise à disposition d'un agent de la ville d'Halluin - convention à conclure 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Personnel municipal - levée de prescription quadriennale de trois créances de la Caisse Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Personnel municipal - mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Commissariat de Roncq - loyer versé à Notre Logis - participation financière de la commune de Linselles 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Admission en non-valeur - exercice 2016 et 2017 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Exercice budgétaire 2017 - décision modificative n°2 - ajustements de crédits 22-déc-17 27-déc-17 délibération
Débat d'Orientations Budgétaires 2018 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Budget 2018 - section d'investissement et autorisation spéciale 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Convention intercommunale entre les villes de Roncq, Neuville-en-Ferrain et Tourcoing portant création d'une entente intercommunale en vue de l'organisation de la production mutualisée des repas scolaires - avenant n°2 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Action sociale en direction des familles - partenariat avec la CAF du Nord - prestations de service, accueil de loisirs pour les activités périscolaires et extrascolaires - convention d'objectifs et de financement 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Challenge Raid - action intercommunale - partenariat avec l'Association pour les Loisirs des Jeunes (ALJ) de Linselles - nouveau conventionnement pour 2018 - 2019 et 2020 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Fourrière animale - Ligue Protectrice des Animaux du Nord de la France (LPA Nf) - Convention à renouveler - période 2018 à 2020 27-déc-17 27-déc-17 délibération
annexe
Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE) - actualisation des tarifs avec prise d'effet au 1er janvier 2019 27-déc-17 27-déc-17 délibération
Valorisation d'actifs municipaux - cessions d'espaces verts et délaissés 27-déc-17 27-déc-17 délibération
 
Logo Ville de Roncq
Les flux RSS RONCQ.FR
RSS Actualités : Ville / Culture / Sport / Cinéma / Economie
NOUS CONTACTER MARCHES PUBLICS RONCQ SUR VOTRE SMARTPHONE RONCQ ACTU RONCQ ACTU sur Apple RONCQ ACTU sur Android
La Ville de RONCQ sur Youtube La Ville de RONCQ sur Facebook
SUIVEZ-NOUS !
© Mairie de Roncq - 18, rue du docteur Galissot CS 30120 59436 RONCQ Cedex Tél. 03 20 25 64 25 - Fax 03 20 25 64 00