Conseil municipal du 18 mai 2017
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Mardi, 27 Juin 2017 16:58

Mise à jour le 24/06/2017


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W34 Don d'instruments de musique à la paroisse Saint-Jean-Baptiste de Dogbo, Ville du Bénin.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-15
9W34 Action contre la Faim en Afrique. - Soutien d'urgence. Subvention exceptionnelle.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-16
9W34 Personnel municipal. - Tableau des effectifs. Actualisation.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-17
9W34 Personnel municipal. - Conditions d'organisation de l'astreinte. Actualisation.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-18
9W34 Personnel municipal. - Levée de prescription quadriennale d'une créance de l'IRCANTEC.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-19
9W34 Conseil municipal. - Indemnités de fonction des élus. Modification suite à revalorisation des indices de la Fonction Publique.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-20
9W34 Création d'une chambre funéraire sur le territoire roncquois. - Avis du Conseil municipal.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-21
9W34 Compte administratif de l'exercice 2016.  18/05/2017 01/06/2017 18052017-22
9W34 Compte de gestion de l'exercice 2016.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-23
9W34 Affectation de l'excédent de l'exercice 2016.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-24
9W34 Intercommunalité. - Contributions communales 2017. Non fiscalisation.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-25
9W34 Budget supplémentaire 2017.  18/05/2017 01/06/2017 18052017-26
9W34 Association fonctière de Tourcoing et environs (AFTE). - Restructuration de classes et création d'un liaisonnement avec les préaux existants de l'Ecole Saint-François. Emprunt de 300 000 €. Garantie municipale.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-27
9W34 Accueil de la petite enfance. - Convention de financement des obligations de service public (OSP) avec la SCIC "KALEIDE". Consolidation des comptes pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2016 : avenant n°8.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-28
9W34 Accueil de la petite enfance. - Convention de financement des obligations de service public (OSP) avec la SCIC "KALEIDE". Financement provisionnel pour 2017. Dernier acompte : avenant n°9.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-29
9W34 Convention intercommunale entre la Ville de Roncq et la Ville de Tourcoing portant création d''une entente communale en vue de l'organisation de la production mutualisée dees repas scolaires eet 3ème âge : avenant n°3.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-30
9W34 Convention intercommunale entre les Villes de Neuville-en-Ferrain, Roncq et Tourcoing portant création d'une entente intercommunale en vue de l'organisation de la production mutualisée des repas scolaires : avenant n°1.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-31
9W34 Réforme des rythmes scolaires. - Ecole maternelles et élémentaires publiques. Projet éducatif territorial (PEDT). Renouvellement pour l'année scolaire 2017/2018.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-32
9W34 Enseignement privé sous contrat. - Financement municipal. Définition des forfaits 2017.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-33
9W34 Partenariat municipal avec diverses associations. - Frais de déplacement et de formation année 2016. Consolidation des comptes. Subventionnement 2017, 2ème versement.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-34
9W34 Mise en place d'une solution de gsetion mutualisée entre la Métropole Lilloise de Lille (MEL) et les communes pour les déclarations d'intention d'aliéner (DIA) et les autorisations du droit des sols (ADS). Adhésion au dispositif.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-35
9W34 Valorisation d'actifs municipaux. - Cession de l'immeuble 7 bis, Rue Henri Barbusse.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-36
9W34 Prise en charge par la Ville de Roncq des frais liés aux funéraills d'une personne indigente décédée sur le territoire roncquois.  18/05/2017 29/05/2017 18052017-37

 
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