Conseil municipal du 29 septembre 2016
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Conseil municipal du 29 septembre 2016 Imprimer Envoyer
Jeudi, 15 Décembre 2016 17:07

Mise à jour le 09/12/2016


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W33 Personnel municipal. - Tableau des effectifs. Actualisation.  29/09/2016 10/10/2016 29092016-49
9W33 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord. - Affiliation volontaire du Syndicat Mixte du Sage de l'Escaut : avis du Conseil municipal.  29/09/2016 10/10/2016 29092016-50
9W33 Conseil municipal. - Conditions d'exercice des mandats locaux.  29/09/2016 10/10/2016 29092016-51
9W33 Personnel municipal. - Mise en place du service civique.  29/09/2016 10/10/2016 29092016-52
9W33 Personnel municipal. - Levée de prescription quadriennale de quatre créances de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL).  29/09/2016 10/10/2016 29092016-53
9W33 Métropole Européenne de Lille (MEL). - Création de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge (CLETC). Approbation du Conseil municipal du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge (CLETC) sur le transfert de la taxe de séjour à la Métropole Européenne de Lille (MEL).  29/09/2016 10/10/2016 29092016-54
9W33 Exercice budgétaire 2016. - Décision modificative n°2. Ajustements de crédits.  29/09/2016 13/10/2016 29092016-55
9W33 Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU). - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan local d'Urbanisme de la Métropole Européenne de Lille (MEL).  29/09/2016 10/10/2016 29092016-56
9W33 Règlement Local de Publicité métropolitain. - Elaboration. Débat sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole Européenne de Lille (MEL).  29/09/2016 10/10/2016 29092016-57
9W33 Conseil départemental. - Projets territoriaux structurants. Projet urbain global. Programmation 2016. Présentation d'un projet et demande de subvention dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension de l'Ecole maternelle Pauline Kergomard.  29/09/2016 10/10/2016 29092016-58
9W33 Conseil territorial. - Projets territoriaux structurants. Projet Urbain Global. Programmation 2016. Présentation d'un projet et demande de subvention dans le cadre de travaux de transformation du Centre Technique Municipal (CTM) en "Pôle de ressources".  29/09/2016 10/10/2016 29092016-59
9W33 Partenariat municipal avec diverses associations. - Subventionnement 2016, 3ème versement.  29/09/2016 10/10/2016 29092016-60
9W33 Académie municipale d'initiation sportive (AMIS). - Convention annuelle d'objectifs 2015/2016. Consolidation des comptes. Prolongation pour la période scolaire 2016/2017.  29/09/2016 10/10/2016 29092016-61

 
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