Conseil Municipal du 16 décembre 2015
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Lundi, 22 Février 2016 12:34

Mise à jour le 06/01/2016


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W32 Conseil municipal. - Caisse des Ecoles (C.E.). Opérations de désignation d'un conseiller municipal.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/71
9W32 Conseil municipal. - Conditions d'exercice des mandats locaux. 16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/72
9W32 Municipalisation de la Maison des Associations.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/73
9W32 Personnel municipal. - Adhésion au service mission d'intérim territorial du Centre de gestion du Nord pour la mise à disposition d'agent. Convention à conclure.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/74
9W32 Personnel municipal. - Levée de prescription quadriennale de deux créances de la Caisse Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Territoriales (CNRACL).  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/75
9W32 Intercommunalité. - Syndicat intercommunal d'Assainissement de la Becque de Neuville et ses affluents (SIABNA). Annulation de la participation au titre de l'exercice 2015.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/76
9W32 Admission en non valeur. - Exercices 2013 et 2014. 16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/77
9W32 Exercice budgétaire 2015. - Décision modificative n°2. Ajustements de crédits.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/78
9W32 Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2016.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/79
9W32 Budget 2016. - Section d'investissement. Autorisation spéciale.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/80
9W32 Espaces publics. - Mouvements fonciers entre la Ville et la Métropole Européenne de Lille (MEL). Parcelles AR 624, 642 et AT 461. Boulevard d'Halluin.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/81
9W32 Valorisation d'actifs municipaux. - Ancien site Dojo poste. - Cession immobilière.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/82
9W32 Valorisation d'actifs municipaux. - Cession d'un immeuble communal. Délibération cadre.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/83
9W32 Fusion administrative des Ecoles Curie et Jaurès. - Création d'un groupe scolaire Curie-Jaurès.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/84
9W32 Enseignement privé sous contrat. - Financement municipal des Ecoles privées sous contrat. Convention à renouveler. Période 2016/2020.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/85
9W32 Enseignement privé sous contrat. - Patenariat avec les Ecoles privées. Livraison des repas pendant les temps scolaires. Financement du temps de surveillance de cantine. Convention à renouveler. Période 2016/2020.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/86
9W32 Piscine municipale. - Création d'une nouvelle activité : Aqua'Training. Mise en place de stages intensifs de natation. Définition de tarifs à compter du 1er janvier 2016.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/87
9W32 Commerces de détail. - Dérogation à la règle du repos dominical.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/88
9W32 Marché hebdomadaire. - Mise en place d'un réglement. Installation d'une commission mixte de marché. Délocalisation du marché. Proposition de transfert.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/89
9W32 Cimétières de la Ville de Roncq (Centre et Blanc-Four). - Tarification. Période de renouvellement des concessions entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/90
9W32 Système d'alerte et d'information des populations (SAIP). - Convention à conclure entre l'Etat et la Commune de Roncs relative à l'implantation et à la gestion des sirènes.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/91
9W32 Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI). - Fusion de la communauté de communes des Weppes avec la Métropole Européenne de Lille (MEL) : avis du Conseil municipal.  16/12/2015 17/12/2015 16/12/2015/92
 
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