Conseil municipal du 29 septembre 2015
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Conseil municipal du 29 septembre 2015 Imprimer Envoyer
Vendredi, 18 Décembre 2015 15:38

Mise à jour le 19/10/2015

Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W32 Conseil municipal. - Fonctionement. Règlement intérieur. Modifications.  29/09/2015 12/10/2015 290915_54
9W32 Personnel municipal.- Tableau des effectifs. Actualisation.  29/09/2015 12/10/2015 290915_55
9W32 Personnel municipal. - Nouvelles dispositions relatives aux modalités de rémunération ou de compensation des astreintes et des permanences pour les agents de la filière technique.  29/09/2015 12/10/2015 290915_56
9W32 Levée de prescription quadriennale de deux créances de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL).  29/09/2015 12/10/2015 290915_57
9W32 Dons et legs d'oeuvres d'art de Michel Jacaton à la Ville. - Mise en vente sur le site "Webenchères". Reversement au profit de l'association des jeunes pour le développement de Selinkegny à Bamako (AJDSB).  29/09/2015 12/10/2015 290915_58
9W32 Association des jeunes pour le développement de Selinkegny à Bamako (AJDSB). - Subvention exceptionnelle.  29/09/2015 12/10/2015 290915_59
9W32 Métropole Européenne de Lille (MEL). - Création de la Commssion Locale d'Evaluation des Transfert de Charges (CLETC). Approbation du Conseil municipal du rapport de la Commssion Locale d'Evaluation des Transfert de Charges pour les compétences énergies, réseaux de chaleur, politique de la ville et tourisme.  29/09/2015 12/10/2015 290915_60
9W32 Adoption du nouveau règlement intérieur applicable aux cimetières de la ville de Roncq, Centre et Banc-Four.  29/09/2015 12/10/2015 290915_61
9W32 Cimetières de la Ville de Roncq, Centre et Blanc-Four. - Nouvelle tarification.  29/09/2015 12/10/2015 290915_62
9W32 Bâtiments communaux. - Agenda d'accessibilité programmé (Ad'AP).  29/09/2015 12/10/2015 290915_63
9W32 Cession de parcelle par l'Association foncière de remembrement (AFR) d'Halluin.  29/09/2015 12/10/2015 290915_64
9W32 Cession de la parcelle AX 167 par l'Etat. - Demande d'approbation de la revente après exercice du droit de priorité par la commune.  29/09/2015 12/10/2015 290915_65
9W32 Patrimoine communal. - Revente d'un immeuble non bâti préempté en 2009, cadastré AP 755, 124 rue de Lille.  29/09/2015 12/10/2015 290915_66
9W32 Partenariat municipal avec les associations. - Convention triennale d'objectifs 2012-2014 avec la maison des associations. Consolidation des comptes 2014 : avenant n°3.  29/09/2015 12/10/2015 290915_67
9W32 Partenariat municipal avec les associations. - Subventionnement 2015, 5ème versement.  29/09/2015 12/10/2015 290915_68
9W32 Evénement "Lille Renaissance". - Partenariat Lille 3000 et Ville de Roncq. Convention à conclure.  29/09/2015 12/10/2015 290915_69
9W32 Exercice budgétaire 2015. - Décision modificative n°1. Ajustements de crédits. Section de fonctionnement.  29/09/2015 12/10/2015 290915_70

 
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