Conseil Municipal du 18 février 2015
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Mercredi, 20 Mai 2015 15:49

Mise à jour le 06/05/2015


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W30 Personnel municipal. - Régime indemnitaire. Indemnité spécifique de service. Modification de coefficient.   18/02/2015 24/02/2015 18022015/01
9W30 Personnel municipal. - Tableau des effectifs. Actualisation.  18/02/2015 24/02/2015 18022015/02
9W30 Conseil municipal. - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués. Rectification portant réparation d'une "erreur matérielle".  18/02/2015 24/02/2015 18022015/03
9W30 Adhésion de la ville à la convention de groupement de commandes pour l'organisation commune des marchés de télécommunications. Lancement du marché par appel d'offres ouvert. Décision. Financement.  18/02/2015 24/02/2015 18022015/04
9W30 Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux. - Adhésion à un site de vente en ligne. Autorisation du Conseil municipal.  18/02/2015 24/02/2015 18022015/05
9W30 Intercommunalité. - Contribution communale 2015. Non fiscalisation. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Becque de Neuville et ses affluents. Reversement d'attribution de compensation. Réparation erreur matérielle.  18/02/2015 24/02/2015 18022015/06
9W30 Challenge Raid. - Action intercommunale. Partenariat avec l'association pour les loisirs des jeunes (ALJ) de Linselles. Nouveaux conventionnements pour 2015, 2016 et 2017.  18/02/2015 24/02/2015 18022015/07
9W30 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR). - Programation 2015. Présentation d'un projet et demande de subvention.  18/02/2015 24/02/2015 18022015/08

 
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