Conseil Municipal du 19 novembre 2014
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Vendredi, 13 Février 2015 16:18

Mise à jour le 14/01/2015


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W30 Personnel municipal. - Mise en oeuvre de l'indemnité de départ volontaire.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/49
9W30 Conseil municipal. - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). Désignation d'un nouveau représentant municipal issu de la liste Roncq Avenir au sein du conseil d'administration.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/50
9W30 Création d'une police municipale. - Personnel municipal. Tableau des effectifs. Emplois permanents. Actualisation. Régimes indemnitaires. Ajustement et mise en place.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/51
9W30 Personnel d'animation. - Formation Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) / Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur (BAFD). Réforme du financement municipal.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/52
9W30 Patrimoine municipal. - Fermeture du bâtiment de l'école Louis Pergaud.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/53
9W30 Loi solidarité et renouvellement urbain (SRU), article 55. Engagement triennal de construction (2014/2015/2016). Equilibre des typologies. Minima de 30% de logements sociaux de la période écoulée.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/54
9W30 Ravalement des façades. - Demande de maintien des déclarations préalables.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/55
9W30 Partenariat municipal avec diverses associations. - Subventionnement 2014, 5ème versement.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/56
9W30 Don et legs à la ville. - Don d'une oeuvre d'art par Geneviève Claisse.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/57
9W30 Indemnité de conseil au comptable public de la commune.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/58
9W30 Admission en non valeur. - Exercices 2011, 2013 et 2014.  19/11/2014 26/11/2014 19112014/59
9W30 Exercice budgétaire 2014. - Décision modificative n°1. Ajustements de crédits. Section de fonctionnement.  19/11/2014 03/12/2014 19112014/60
9W30 Débat d'Orientations Budgétaires (DOB).  19/11/2014 26/11/2014 19112014/61

 
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