Conseil municipal du 28 septembre 2010
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Mercredi, 02 Mars 2011 16:34

Mise à jour le 12/10/2010

Délibérations

Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
NC Coopération intercommunale. - Syndicat Lys Nord Métropole. Retrait des communes de Bondues, Mouvaux et Roncq : avis du Conseil municipal.  28/09/2010 04/10/2010 28092010_35
NC Personnel communal. - Entretien professionnel de progrès. Expérimentation 2010, 2011 et 2012.  28/09/2010 04/10/2010 28092010_36
NC Personnel municipal. - Gestion du temps de travail Compte épargne temps (CET) : modification.  28/09/2010 04/10/2010 28092010_37
NC Affectation de l'excédent de l'exercice de 2009.  28/09/2010 05/10/2010 28092010_38
NC Budget supplémentaire 2010. 28/09/2010 05/10/2010 28092010_39
NC Associations. - Subventions complémentaires 2010.  28/09/2010 05/10/2010 28092010_40
NC Association "Service des Familles". - Conseil d'administration. Nouvelle gouvernance. Représentation municipale. Retrait progressif.  28/09/2010 04/10/2010 28092010_41
NC Actions en direction de la petite enfance et de la jeunesse. - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Roubaix Tourcoing. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ). Période 2008 - 2011 : avenant n°1.   28/09/2010 04/10/2010 28092010_42
NC Convention aménagement paysager RD 617. - Giratoire de l'Europe jusqu'à la frontière du territoire roncquois.  28/09/2010 04/10/2010 28092010_43
NC Budget 2010. - Autorisation de programme. Restructuration des Ecoles Brel et Picasso : ajustement.  28/09/2010 05/10/2010 28092010_44

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