Conseil municipal du 29 juin 2010
Logo Ville de Roncq
Urgences Médicales Version Malvoyant
Rechercher sur le site de Roncq Separateur Login
Conseil municipal du 29 juin 2010 Imprimer Envoyer
Mercredi, 02 Mars 2011 16:33

Mise à jour le 20/07/2010

Délibérations


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
NC Coopération intercommunale. - Syndicat Lys Nord Métropole. Retrait. Compétence optionnelle "Assistance à l'étude technique et à l'instruction des demandes d'application des droits des sols" : reprise de cette compétence. Maison de l'emploi Lys Nord Métropole : mutation de l'adhésion par la voie du "deuxième collège".  29/06/10 30/06/10 29/06/2010/17
NC Lille Métropole Communauté Urbaine. - Transferts de compétences. Soutien à la recherche. Cours d'eau et canaux domaniaux  limités au canal de Roubaix et à la Marque canalisée, 1ère étape : mise en place d'une expérimentation, élaboration du plan bleu Lille Métropole. Commission d'évaluation des transferts de charges : désignation d'un représentant.  29/06/10 30/06/10 29062010_18
NC Personnels  municipaux. - Régimes indemnitaires : ajustements et mise en oeuvre. Prime de service et de rendement (PSR). Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés.  29/06/10 30/06/10 29062010_19
NC Personnel municipal. - Ecole municipale de Musique. Rémunération des professeurs en activité accessoire : révision.  29/06/10 30/06/10 29062010_20
NC Affiliation volontaire au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord. - Réseau départemental des ruches d'entreprises du Nord.  29/06/10 06/07/10 29062010_21
NC Budget 2010. - Autorisation de programme Eglise Saint-Piat : ajustement.  29/06/10 06/07/10 29062010_22
NC

Indemnité de conseil au nouveau comptable public : renouvellement de l'octroi. 

29/06/10 06/07/10 29062010_23
NC Soutien aux secteurs du commerce, de l'artisanat et des services. - Fonds d'intervention pour les services, l'artisanant et le commerce (FISAC). Volet opérationnel, tranche 1 : programme d'actions et engagements financiers.  29/06/10 06/07/10 29062010_24
NC Enseignement privé sous contrat. - Partenariat avec les écoles privées. Livraison des repas : conventionnement avec les Ecoles Saint-François et Saint-Roch.  29/06/10 06/07/10 29062010_25
NC Enseignement privé sous contrat. - Financement municipale des écoles privées sous contrat, conventionnement : définition des forfaits 2010.  29/06/10 06/07/10 29062010_26
NC Jeunesse roncquoise. - Structuration des actions correspondantes. Espaces jeunes Jean-ALbert Bricout, mise sur pied d'un nouveau projet : tarification. 29/06/10 06/07/10 29062010_27
NC

Coopération intercommunale. - Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et Récréanimé (mercredi). Harmonisation des conditions d'accueil entre les Communes d'Halluin et Roncq. 

29/06/10 06/07/10 29062010-28
NC Divers biens immobiliers municipaux. - Mise en oeuvre d'un processus de valorisation des actifs. Délibération cadre.  29/06/10 06/07/10 29062010_29
NC Quartier du Blanc-Four, site de la "Poterie" : acquisitions des jardins et sol de Rue du Site Kok.  29/06/10 06/07/10 29062010_30
NC Actifs immobiliers, valorisation. - Immeuble communal Rue Latérale, parcelle AL 591. Découpage et déclassement : cessions amiables.  29/06/10 06/07/10 29062010_31
NC Gestion du domaine, valorisation. - Immeuble communal aux Chats Huants : déclassement et cession.  29/06/10 06/07/10 29062010_32
NC Fonds documentaires patrimoniaux. - Plan national de numérisation : demande de subvention.  29/06/10 06/07/10 29062010_33
NC Opération de constructions à l'angle des Rues du 8 Mai 1945 et Barbusse : dénomination de voie interne ouverte à la circulation publique.  29/06/10 06/07/10 29062010_34


 
Logo Ville de Roncq
Les flux RSS RONCQ.FR
RSS Actualités : Ville / Culture / Sport / Cinéma / Economie
NOUS CONTACTER MARCHES PUBLICS RONCQ SUR VOTRE SMARTPHONE RONCQ ACTU RONCQ ACTU sur Apple RONCQ ACTU sur Android
La Ville de RONCQ sur Youtube La Ville de RONCQ sur Facebook
SUIVEZ-NOUS !
© Mairie de Roncq - 18, rue du docteur Galissot CS 30120 59436 RONCQ Cedex Tél. 03 20 25 64 25 - Fax 03 20 25 64 00