Conseil municipal du 10 novembre 2009 |
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Lundi, 11 Janvier 2010 17:00 |
Mise à jour le 23/02/2010
DELIBERATIONS
Cote Archives
(registre)
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Titre |
Date de la décision |
Contrôle de Légalité |
N° d'ordre/référence |
9W27 |
Budget 2010. - Débat sur les orientations générales. |
10/11/09 |
17/11/09 |
10112009-41
10112009-41_Annexe 1
10112009-41_Annexe 2
10112009-41_Annexe 3
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9W27 |
Petit enfance. - Conventionnement entre la Ville et le Service des Familles. Avenant n°1 : subventionnement complémentaire. |
10/11/09 |
17/11/09 |
10112009-42 |
9W27 |
Action sociale en faveur des personnes âgées. - Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) en direction des personnes âgées. Convention de partenariat avec le Syndicat Lys Nord Métropole (SLNM) pour 2010 et la Ville de Tourcoing à compter de 2011. Prise en charge des frais correspondants par notre Centre Communal d'Action Social (CCAS). |
10/11/09 |
17/11/09 |
10112009-43 |
9W27 |
Action sociale. - Bon d'achat annuel aux enfants. Extension du dispositif. |
10/11/09 |
13/11/09 |
10112009-44 |
9W27 |
Modernisation des services à la famille. - Refondation des bases de la tarification municipale. Mise en oeuvre d'un nouveau dispositif applicable à la restauration scolaire. |
10/11/09 |
17/11/09 |
10112009-45 |
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