Conseil municipal du 10 novembre 2009
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Lundi, 11 Janvier 2010 16:00

Mise à jour le 23/02/2010

DELIBERATIONS 

Cote Archives

(registre)

Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W27 Budget 2010. - Débat sur les orientations générales. 10/11/09 17/11/09 10112009-41

10112009-41_Annexe 1

10112009-41_Annexe 2

10112009-41_Annexe 3

9W27 Petit enfance. - Conventionnement entre la Ville et le Service des Familles. Avenant n°1 : subventionnement complémentaire. 10/11/09 17/11/09 10112009-42
9W27 Action sociale en faveur des personnes âgées. - Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) en direction des personnes âgées. Convention de partenariat avec le Syndicat Lys Nord Métropole (SLNM) pour 2010 et la Ville de Tourcoing à compter de 2011. Prise en charge des frais correspondants par notre Centre Communal d'Action Social (CCAS). 10/11/09 17/11/09 10112009-43
9W27 Action sociale. - Bon d'achat annuel aux enfants. Extension du dispositif. 10/11/09 13/11/09 10112009-44
9W27 Modernisation des services à la famille. - Refondation des bases de la tarification municipale. Mise en oeuvre d'un nouveau dispositif applicable à la restauration scolaire. 10/11/09 17/11/09 10112009-45
 
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