Conseil Municipal du 13 février 2007
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Conseil Municipal du 13 février 2007 Imprimer Envoyer
Jeudi, 05 Avril 2007 12:15

Le Roncquois dans sa ville

pdf Syndicat Intercommunal Lys Nord Métropole - Maisons de l'emploi - Création des associations "Maison de l'emploi Lys Nord Métropole" et "Maisons de l'emploi du Versant Nord-Est de la métropole lilloise" - Adhésion au dispositif

pdf Fiscalité locale 2007

pdf Intercommunalité - Contributions communales 2007 - Non fiscalisation

pdf Autorisations de programme et crédits de paiement - Actualisation et ouverture

        pdf Autorisations de programme et crédits de paiement - Actualisation et ouverture : Annexe 

pdf Budget primitif 2007

pdf Attribution de subventions pour 2007

        pdf Attribution de subventions pour 2007: annexe

pdf Bail Emphytéotique Administratif rue des Arts - Levée de pénalités au profit de la société Notre Logis - Avenant n° 2
 

Aménagement de la ville et de la campagne

pdf Création de la ZAC du Petit Menin - Avis du Conseil Municipal

        pdf Extrait du PLU Petit Menin

pdf Requalification du site de la gare - Réhabilitation des ateliers municipaux de la gare en halle polyvalente - Mise en concurrence des travaux - Délégation au Maire - Article L.2122-21-1 du CGCT - Délégation devenue sans objet

pdf Syndicat Métropolitain des Réseaux de Transports et Distribution d'Energies (SIMERE) - Enfouissement de réseaux EDF rue Destombres - Demande de participation du concessionnaire - Rue Destombes

pdf Aménagement de la rue Henri-Barbusse - Effacement des réseaux - Rénovation du réseau d'éclairage public - Réalisation d'un parking - Mise en concurrence des travaux - Autorisation donnée au Maire de souscrire les marchés correspondants

pdf Eglise Saint-Piat - Travaux de requalification - 1ère phase - Avenant n° 2 au marché de travaux - Lot n° 1

pdf Programme de réhabilitation des courées - Cité du Fort et rue Minique - Partenariat avec LMCU

pdf Dotation Globale d'Equipement - Programmation 2007 - Reconstruction de l'école Pablo-Picasso et restructuration de l'école Jacques-Brel - Demande de subvention

 
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