Conseil Municipal du 28 juin 2005
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Conseil Municipal du 28 juin 2005 Imprimer Envoyer
Lundi, 05 Février 2007 11:39

Le roncquois dans sa ville

Personnel municipal - Gestion du temps de travail - Compte Epargne-Temps - Mise en œuvre - Motion aux pouvoirs publics

Personnel municipal - Action sociale - Participation aux frais de déménagement

Coopération Intercommunale - Accord de réciprocité entre communes d'accueil et de résidence, relatif à la prise en charge des frais de fonctionnement pour des élèves des écoles publiques et privées - Nouveaux conventionnement et règlement d'application - Forfait contributif : actualisation

Budget 2005 - Décision modificative n° 1 (DM.1)

Acquisition de biens mobiliers par le biais d'enchères publiques

Piscine municipale - Exploitation des installations de chauffage, de ventilation; de production d'eau chaude sanitaire et de traitement des eaux - Marché avec l'entreprise SAMEE - Avenant n° 1

Challenge Raid - Action intercommunale - Convention de partenariat avec l'Association Loisirs Jeunes (ALJ)

Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques de 2012

Aménagement de la ville et de la campagne

Modification partielle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Enquête publique - Avis

Lieu-dit "La Vallée" - Réserve foncière - Acquisitions immobilières

Programme de réhabilitation des courées - Rue Minique - Acquisition

Éclairage public - Entretien du réseau (n° 03.C) - Rénovation des installations existantes (n° 03.D) - Avenants n° 1 aux marchés

Réaménagement des Anciennes Écuries - Avenants n° 1 aux marchés de travaux - lots 1 et 11 - Prolongation du délai d'exécution

 
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