Conseil Municipal du 15 décembre 2004
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Conseil Municipal du 15 décembre 2004 Imprimer Envoyer
Lundi, 05 Février 2007 11:33

Le roncquois dans sa ville

Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire Dispositions prévues à l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modifications

Personnel communal - Journée de solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées

Régisseurs de recettes et régisseurs d'avances - Régime indemnitaire 

Recensement de la population 2005 – Rémunération des agent

Débat d'Orientations Budgétaire

DOB: RAPPORT

DOB: TABLEAU

Autorisations de programme et crédits de paiement –Actualisation et ouverture

Tableau des autorisations de programmes

Section d’investissement – Autorisations spéciales et autorisations de programme – Budget 2005

Acomptes sur subventions municipales 2005

Reconstruction de la Bourloire Municipale -Opération transfrontalière - Subventionnement Interreg III

Restauration municipale - Actualisation des tarifs - année 2005

Restauration d'une œuvre d'art - Tableau "Prédication ou miracle d'un évêque " de "WAMPS"- Demande de subvention

Aménagement de la ville et de la campagne

Réserves foncières municipales - Site "NOVOPLASTIC"," Motte-Dewavrin" et "CCI" - Promesse de vente - Assocation "Chiens Guides d'Aveugles" -Centre Paul CORTEVILLE

Réhabilitation des Anciennes Ecuries – Avenant n°1 au marché de travaux - lot 8

Constructions d'ouvrages destinés aux transports des eaux usées - Assiettes foncières sur les terrains Motte-Dewavrin - concession de servitude

ZAC I du Bois Leurent - Salle de sports BOERIO - mutation de terrain 

Propriété municipale - Cession de terrain - Rue Frédéric Joliot-Curie

 
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