Conseil Municipal du 9 avril 2004
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Conseil Municipal du 9 avril 2004 Imprimer Envoyer
Lundi, 05 Février 2007 11:32

Le roncquois dans sa ville

Conseil Municipal - Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire - Désignation au sein de la Commission d'appel d'Offres - Désignation au sein du Comité Technique Paritaire (nomination) Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - Remplacement d'un délégué

Syndicat Intercommunal Lys Nord Métropole - Mise en œuvre d'une compétence optionnelle "Etude et mise en place d'une politique de gestion des archives communales" - Sous-compétence optionnelle "Assistance technique à la gestion des archives communales"

Syndicat Intercommunal Lys Nord Métropole - Contributions budgétaires 2004

Tarifications municipale - Restaurants municipaux et centres de loisirs sans hébergement (C.L.S.H.) Adaptation des dispositifs

Séjour à Todmorden - Intervention de l'association Roncq-Todmorden

Personnel Municipal - Centres de loisirs et centres de vacances - Repas pris dans le cadre des obligations professionnelles - Exonération d'impôts, de cotisations et de contributions sociales

Parc urbain du Bois Leurent - Mobilier pour espace Roller - Demande de subvention - Conseil Général du Nord

Aménagement de la ville et de la campagne

Lille Métropole Communauté Urbaine - Transfert des Actions actuelles en matière d'Habitat

Lille Métropole Communauté Urbaine - Transfert de la compétence Programme Local de l'Habitat

Lille Métropole Communauté Urbaine - Transfert d'interventions foncières en matière d'Habitat

Restructuration de la salle G. Catry - Rénovation, restructuration et extension de l'école maternelle P. Kergomard - Marchés de travaux avec la société QUILLERY TRF - Avenants n°1 de transfert

Rénovation, restructuration et extension de l'école maternelle P. Kergomard - Avenant N°1 au marché de travaux "menuiseries extérieures" (LOT2)

Travaux de remise en état des voûtes et murs intérieurs de l'église Saint-Piat - Avenants n°1 aux mar chés de travaux - Lot n°1 charpente bois - Renforcement - Traitement des bois et murs - Lot n°2 plâtrerie - Staff

Syndicat Métropolitain des réseaux de Transport et Distribution d’Energies (S.I.M.E.R.E .) - Nouvelle adhésion - Commune de Marquillies

 
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