| Rue Paul Espeel (25/05/09) |
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| Jeudi, 09 Septembre 2021 14:45 |
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ARTICLE1: Mon arrêté OP/MPH/01-1545 du 25 Mai 2001 et abrogé et remplacé par ce qui suit. ARTICLE 2: Le stationnement sera autorisé rue Paul Espeels, en chaussée, côté des numéros pairs du n° 2 au n° 24, dans la partie comprise entre la rue des Poilus et la rue Eugène Pottier, et au site propre du côté impair. ARTICLE 3: Un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite sera implanté face à l'habitation portant le n° 8 de ladite rue. ARTICLE 4: Les dispositions du présent arrêté seront applicables dès la mise en place de la signalisation appropriée. Toute infraction sera poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur. |
