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La réunion du prochain Conseil municipal se tiendra au 1er étage des Anciennes Écuries, mardi 7 avril 2026 à 18h30.
Retrouvez ci-dessous les délibérations qui seront abordées.
1 - Conseil municipal – conditions d'exercice des mandats municipaux : droit à la formation, remboursement de divers frais, mandats spéciaux…
2 - Conseil municipal – dématérialisation – mise à disposition de matériel informatique à destination des élus municipaux pour la durée du mandat.
3 - Conseil municipal – conditions de dépôt de listes en vue de l'élection des représentants de la Commune à la Commission d'Appels d'Offres (CAO).
4 - Conseil municipal – Commission d'Appels d'Offres (CAO) – désignation des membres du Conseil municipal.
5 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) – désignation des membres du Conseil municipal.
6 - Conseil municipal - conditions de dépôt de listes en vue de l'élection des représentants de la Commune à la Commission de Délégation de Service Public (CDSP).
7 - Conseil municipal – Commission de Délégation de Service Public (CDSP) – désignation des membres du Conseil municipal.
8 - Conseil municipal – Commission Communale d'Accessibilité – désignation des membres du Conseil municipal.
9 - Conseil municipal – Conseil d'Administration de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes EHPAD « La Colombe » – désignation des membres du Conseil municipal.
10 - Conseil municipal – Conseil d'école des écoles publiques – désignation des représentants de la Commune.
11 - Conseil municipal – Conseil d'Administration du collège Paul-Eluard – désignation des représentants de la Commune.
12 - Conseil municipal – Etablissement public administratif d'ingénierie territoriale du Conseil départemental du Nord -Inord – désignation des représentants de la Commune.
13 - Conseil municipal – Centre Intercommunal de Secours des Animaux (CISA) – désignation des représentants de la Commune.
14 - Adhésion à l'Association des Maires du Nord – versement de la cotisation annuelle.
15 - Challenge Raid – action intercommunale – partenariat avec l'association pour les loisirs des jeunes (ALJ) de Linselles – convention 2024-2026 – révision de la participation annuelle – attribution d'une subvention exceptionnelle.
16 - Adhésion à l'Union Régionale des Associations Culturelles et Educatives du Nord Pas-de-Calais Picardie (URACEN) – convention à renouveler.
17 - Convention de partenariat – accueil à RONCQ de sessions de formation organisées par la protection civile.
18 - Service Public Petite Enfance – la Commune, autorité organisatrice – modification de la capacité d'accueil au sein de la micro-crèche « La ronde des mains ».
19 - Proposition de mode d'aménagement foncier et de périmètre DANS LES COMMUNES DE QUESNOY-SUR-DÊULE, VERLINGHEM, LINSELLES avec extensions sur les territoires communaux de FRELINGHIEN, WAMBRECHIES, RONCQ, BONDUES, BOUSBECQUE, PÉRENCHIES, LAMBERSART, DEÛLÉMONT, HALLUIN ET WERVICQ-SUD - Avis du Conseil municipal.
20 - Parkings rue Henri Barbusse et rue de Lille (quartier du centre-bourg – site « Coubronne ») – lancement de la procédure de déclassement du domaine public et autorisation au Maire pour l'ouverture d'une enquête publique.
21 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité – année 2025 – information du Conseil municipal. |
