La réunion du prochain Conseil municipal se tiendra au 1er étage des anciennes écuries ce lundi 2 février 2026 à 18h30.
Retrouvez ci-dessous les délibérations qui seront abordées.
1.01 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.02 - Personnel municipal – levée de prescription quadriennale d'une créance de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)
1.03 - Conseil municipal – personnel municipal – adoption de la charte professionnelle
1.04 - Conseil Municipal – personnel municipal – régime indemnitaire – indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – actualisation de la liste des emplois
1.05 - Personnel municipal – élections professionnelles du 10 décembre 2026 – création d'un Comité Social Territorial (CST) commun
1.06 - Personnel municipal – adhésion au service de médecine professionnelle de l'association SIM'UP – convention tripartite avec l'association SIM'UP, la Ville et le CCAS
1.07 - Personnel municipal – mise à disposition de personnel – information du Conseil Municipal – convention à conclure
1.08 - Bilan des opérations immobilières réalisées par la Commune en 2025
1.09 - Vote des taux de la fiscalité directe locale – fixation des taux pour l'année 2026
1.10 - Budget Primitif 2026 – budget principal Ville de RONCQ
1.11 - Budget Primitif 2026 – budget annexe du cinéma Gérard Philipe
1.12 - Partenariat municipal avec les associations – frais de déplacements et de formation année 2025 – consolidation des comptes – subventions de fonctionnement 2026 – solde