Roncq : Conseil municipal du lundi 13 octobre 2025
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08 Octobre 2025
Conseil municipal du lundi 13 octobre 2025
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 Conseil municipal du lundi 13 octobre 2025
La réunion du prochain Conseil municipal se tiendra au 1er étage des anciennes écuries ce lundi 13 octobre 2025 à 18h30.
Retrouvez ci-dessous les délibérations qui seront abordées.
1.01 - Personnel municipal - tableau des effectifs - actualisation
1.02 - Conseil municipal - personnel municipal - recrutement d'un professeur de musique
1.03 - Conseil municipal - personnel municipal - création d'un poste de responsable évènementiel et protocole
1.04 - Personnel municipal - action sociale - augmentation de la cotisation annuelle PLURÉLYA
1.05 - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59) - affiliation volontaire du syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine-Nord Europe - avis du Conseil Municipal
1.06 - Convention de coordination entre la Police Municipale, la Police Nationale et le Procureur de la République - autorisation de signature donnée au Maire
1.07 - Tarifs - gratuité des salles au bénéfice des listes en présence dans le cadre des élections
1.08 - Exercice budgétaire 2025 - Décision Modificative nº 1 - ajustements de crédits
1.09 - Admissions en non-valeur - exercices 2017 à 2025
1.10 - Commerces de détail - dérogation à la règle du repos dominical - année 2026
1.11 - Partenariat municipal avec diverses associations - subventionnement 2025 - subvention exceptionnelle au profit de l'association du Comité des allumoirs
1.12 - Attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice d'une opération de création de logements locatifs sociaux - bailleur "LMH" (Lille Métropole Habitat) - site 13 rue des Frères Bonduel - exercice 2025
1.13 - Valorisation d'actifs municipaux - friche Triolet - rue Pierre Brossolette - cession immobilière
1.14 - Parc d'Activités Pierre-Mauroy 2 - installation de deux acteurs économiques sur le foncier partagé Ville/ Métropole Européenne de Lille (MEL) - restitution de la concertation publique et engagement de la commune - nouvel avenant à la promesse de vente avec INNOV'AXE et NEGODEV
1.15 - Accueil gracieux d'expositions d'artistes à La Source - don d'une oeuvre à l'artothèque municipale
1.16 - Crémation des restes de corps exhumés des sépultures reprises par la Commune de RONCQ - renouvellement de la convention avec la Métropole Européenne de Lille (MEL)
1.17 - Métropole européenne de Lille (MEL) - approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) concernant le transfert du Golf Lille métropole - avis du Conseil Municipal
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