Délibérations du CCAS - 2020 Imprimer
Mardi, 26 Mai 2020 10:28

N° D'ORDRE TITRE
040220-001 CCAS - Personnel municipal - Tableau des effectifs - Actualisation
040220-002 Budget Primitif 2020
040220-002-A1 Annexe 1 - Maquette budgétaire 2020
230620-003          CCAS - Election du Vice-Président
230620-004 CCAS - Délégations de pouvoir consenties par le Conseil d'Administration
230620-005 Conseil d'Administration - Désignation des administrateurs appelés à siéger dans diverses commissions
230620-006 Personnel municipal - Régime Indemnitaire - IHTS
230620-007 Personnel municipal - Mise en oeuvre du RIFSEEP
230620-008 Compte administratif de l'exercice 2019
230620-008-A1 Annexe 1 - Compte administratif de l'exercice 2019
230620-008-A2 Annexe 2 - Compte administratif de l'exercice 2019
230620-009 Compte de gestion de l'exercice 2019
230620-009-A1 Annexe 1 - Compte de gestion de l'exercice 2019
230620-010 Affectation de l'excédent de l'exercice 2019
230620-011 Budget supplémentaire pour l'exercice 2020
230620-011-A1 Annexe 1 - Budget supplémentaire pour l'exercice 2020
230620-012 Versement d'une subvention d'équipement à destination de la maison de retraite "La Colombe"
230620-013 Exercice 2020 - Partenariat avec les associations
150920-014 Désignation des membres du Conseil d'Administration appelés à siéger dans diverses structures
150920-015 Conseil d'Administration - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre (CAO)
150920-016 Commission de Recours Ultime - Nouvelle convention de partenariat entre le CCA et les bailleurs sociaux portant sur la prévéntion des expulsions domiciliaires
150920-016-A1 Annexe 1 - Nouvelle convention de partenariat entre le CCA et les bailleurs sociaux portant sur la prévéntion des expulsions domiciliaires
150920-017 CCAS - Personnel municipal - Tableau des effectifs - Actualisation
150920-018 Restaurant convivial - Modification - Acceptation du conjoint accompagnant ne remplissant pas la condition d'âge
150920-019 Tarification des manifestations organisées par le CCAS
151220-020 Conseil d'administration - Fonctionnement - Règlement intérieur
151220-020-A1 Annexe 1 - Conseil d'administration - Fonctionnement - Règlement intérieur
151220-021 Partenariat municipal avec diverses associations - Convention d'Objectifs à renouveler - Années 2021 et 2023
151220-021-A1 Annexe 1 - Partenariat municipal avec diverses associations - Convention d'Objectifs à renouveler - Années 2021 et 2023
151220-022 Débat d'Orientation budgétaire (DOB) - Exercice 2021
151220-022-A1 Annexe 1 - Débat d'Orientation budgétaire (DOB) - Exercice 2021
151220-023 Personnel Municipal - Adhésion au service de médecine professionnelle du CDG59 - Renouvellement de la convention pour 3 ans (2021 à 2023)
151220-023-A1 Annexe 1 - Personnel Municipal - Adhésion au service de médecine professionnelle du CDG59 - Renouvellement de la convention pour 3 ans (2021 à 2023)
151220-024 Personnel Municipal - Action sociale - Modification de l'offre de Plurélya
151220-025 Conseil d'administration - Personnel Municipal - Modification du temps de travail
151220-026 Conseil d'administration - Personnel Municipal - Prime exceptionnelle covid19
151220-027 Autorisation de signature du marché : Confection et fourniture de repas à domicile en mode liaison froide pour les personnes âgées et/ou en perte d'autonomie