Conseil municipal du 4 février 2019
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Lundi, 11 Février 2019 00:00
TITRE DATE DE DECISION CONTRÔLE DE LEGALITE DOCUMENTS
Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Personnel municipal – mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – ajustement 4-févr-19 8-févr-19 délibération
annexe
Personnel municipal – régime indemnitaire – prime de service et de rendement – indemnité spécifique de service – ajustement 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Personnel municipal – compte épargne temps – modifications 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Personnel municipal – levée de prescription quadriennale d’une créance de la CNRACL 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59) – affiliation volontaire de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles – avis du Conseil Municipal 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Protocole d’accord entre la Ville de Roncq et la paroisse du Christ Ressuscité – mise en œuvre à compter du 1er janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2020 4-févr-19 8-févr-19 délibération
annexe
Don de matériel informatique à l’association pour l’aide au développement de Sélinkégny à Paris 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune en 2018 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux sur un site de vente en ligne – année 2018 – information au Conseil Municipal 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Fiscalité locale 2019 – maintien des taux communaux 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Budget Primitif – exercice 2019 4-févr-19 8-févr-19 délibération
annexe 1
annexe 4
Partenariat municipal avec diverses associations – subventionnement 2019 – 2ème acompte 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Parc des Écuries et parc de l’Hôtel de Ville – Dénominations – parc Henri Desmettre et parc Yves Croës 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Requalification des courées – sentier du Pellegrin – convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – financements 4-févr-19 8-févr-19 délibération
annexe
Aménagement du site Actival II – concession de deux servitudes tréfoncières d’assainissement 4-févr-19 8-févr-19 délibération
annexe
Métropole Européenne de Lille (MEL) – demande de modification de zonage au PLU2 (Plan Local d’Urbanisme) – avis du Conseil Municipal 4-févr-19 8-févr-19 délibération
annexe
Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) de la commune de Aubers 4-févr-19 8-févr-19 délibération
annexe 1
annexe 2
Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) de la commune de Bois Grenier 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) de la commune de Fromelles 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) de la commune de Radinghem-en-Weppes 4-févr-19 8-févr-19 délibération
Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) de la commune de Le Maisnil 4-févr-19 8-févr-19 délibération
 
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