Recueil des actes administratifs 2009

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Recueil des actes administratifs 2009

Mercredi, 23 Février 2011 13:36

VILLE

Délibérations

Conseil municipal du 17 février 2009

Conseil municipal du 19 mai 2009

Conseil municipal du 1er Juillet 2009

Conseil municipal du 29 Septembre 2009

Conseil municipal du 10 novembre 2009

Conseil municipal du 22 décembre 2009

Arrêtés d'urbanisme

Permis de construire 2009 1er semestre

Permis de construire 2009 2nd semestre

Permis d'aménager 2009

Permis de démolir 2009

Déclarations préalables janvier à mai 2009

Déclarations préalables de juin à octobre 2009

Déclarations préalables novembre-decembre 2009

Certificats d'urbanisme 2009

Autorisations de travaux 2009

Arrêtés Services techniques - temporaires

Arrêtés de travaux janvier à mars 2009

Arrêtés de travaux avril à juillet 2009

Arrêtés de travaux août à octobre 2009

Arretes de travaux novembre - decembre 2009

Manifestations 2009

Chapiteau 2009

Stationnements janvier à juin 2009

Stationnements juillet à septembre 2009

Stationnements octobre à decembre 2009

Transhumance 2009

Arrêtés Services techniques - permanents

Circulation - arretes permanents 2009

ERP 2009

Préhemption 2009

Animation

Animation - tarification 2009

Juridique

Arrêtés de régie

Personnel municipal - Arrêtés de nomination

Arrêtés de nomination du personnel - Décembre 2009

Arrêtés de nomination du personnel - Novembre 2009

Arrêtés de nomination du personnel septembre - octobre 2009

Arrêtés de nomination du personnel août 2009

Arrêtés de nomination du personnel juillet 2009

Arrêtés de nomination du personnel juin 2009

Arrêtés de nomination du personnel mai 2009

Arrêtés de nomination du personnel mars et avril 2009

Arrêtés de nomination du personnel janvier - février 2009

CCAS

Arrêtés

CCAS: Arrêtés 2009

CAISSE DES ECOLES

Délibérations

Caisse des écoles : délibérations

Arrêtés

Caisse des écoles : Arrêtés

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