Délibérations du CCAS - 2018

Vendredi, 22 Mai 2020 01:00

N° D'ORDRE TITRE 130218/001 Budget Primitif 2018 130218/002 RIFSEEP - Rajout cadre d'emploi adjoint administratif 130218/003 Elections professionnelles décembre 2018 - Création d'un CT commun 130218/004 Elections professionnelles décembre 2018 - Création d'unCHSCT commun 130218/005 Avenant n°2 - Accord-cadre de confection et de fourniture de repas pour personnes âgées à domicile 220518/006 Elections professionnelles décembre 2018 - Création d'un CT commun - Rectification portant réparation d'une erreur matérielle 220518/007 Elections professionnelles décembre 2018 - Création d'un CHSCT commun - Rectification portant réparation d'une erreur matérielle 220518/008 Fonction publique territoriale - CDG - Desaffiliation de la CUD - Avis du conseil d'administration 220518/009 Fixation des tarifs pour les escapades en direction des séniors 260618/010 Compte administratif 2017 260618/010- A1 Annexe 1 260618/010- A2 Annexe 2 260618/011 Compte de gestion de l'exercice 2017 260618/011- A1 Annexe 1 260618/012 Exercice 2018 - Partenariat avec les assocations 260618/013 Mise en place du chèque vacances ANVC en remplacement du coupon sport 260618/013- A1 Annexe 1 260618/013- A2 Annexe 2 260618/014 Versement d'une subvention au profit du foyer Bruno Harlé 260618/015 Délégation de pouvoir au Président et, en son absence, au Vice Président au Centre Communal D'action Sociale- Modifications 250918/016 CCAS - Personnel municipal - Tableau des effectifs - Actualisation 250918-017 Acceptation d'un don 250918-018 Acceptation d'un don 250918-019 Affectation de l'excédent de l'exercice 2017 250918-020 Budget supplémentaire 250918-020-A1 Annexe 1 111218-021 Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) - Exercice 2019 111218-021-A Annexe DOB 111218-022 CCAS - Personnel municipal - Tableau des effectifs - Actualisation 111218-023 Personnel municipal - Mise en oeuvre du RIFSEEP 111218-024 Recensement intermédiaire de la population - Dispositif permament