Conseil municipal du 1er Juillet 2009
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Lundi, 11 Janvier 2010 15:41

Mise à jour le 29/10/2009

Délibérations

Cote Archives (Registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'Ordre/référence
9W27 Conseil municipal. - Délégation d'attribution au Maire. Mise en oeuvre des dispositions prévues à l'article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales (CGCT) : modification n°2. 01/07/09 02/07/09 01072009-27.pdf*
9W27 Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) et Centre de vacances (CV). - Contrat de partenariat entre la Ville et la Fédération laïque des associations socio-éducatives du Nord (FLASEN) : avenant n°1. 01/07/09 02/07/09 01072009-28.pdf*
9W27 Restructuration et reconstruction des Écoles Brel et Picasso. - Marchés de travaux : divers avenants, lots n°4, 5, 7, 8 et 9. 01/07/09 02/07/09 01072009-29.pdf*
9W27 Propriété 124 rue de Lille (Blanc-Four). - Acquisition partielle de la parcelle non bâtie AP 139 : conclusion de l'acte notarié. 01/07/09 02/07/09 01072009-30.pdf*
 
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