Conseil Municipal du 8 juillet 2003
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Lundi, 05 Février 2007 12:24

Le roncquois dans sa ville

Effectifs municipaux - Actualisation

École Municipale de Musique - Rémunération des professeurs non titulaires et en activité accessoire - Révision des modalités de liquidation

Accueil de stagiaires - Modalités d'indemnisation

Régies municipales - Vol - Décharge de responsabilité et remise gracieuse

Canal partenariat - Action d'Insertion - Régularisation 1er semestre 2003

Canal partenariat - Action d'Insertion - Expérimentation 2ème semestre 2003

ourrière pour véhicules - Adaptation de la convention en cours

Aménagement de la ville et de la campagne

Motte-Dewavrin - Procédure d'enchères publiques des terrains - Confirmation du prix d'acquisition et des frais correspondants

Levée de réserve de superstructure - Révision du P.O.S.

Centre bourg Aménagement - Acquisition amiable de l'immeuble 2 rue des Arts

Salle G. Catry Restructuration - Mise en appel d'offres des travaux - Modification de l'emprise - Demande de déclassement auprès de Lille Métropole Communauté Urbaine.

Annexe Mairie Rénovation - Mise en concurrence des travaux - Procédure simplifiée.

Centre Culturel Vansteenkiste - Sécurisation et accessibilité - Mise en concurrence des travaux - Procédure simplifiée.

École Pauline Kergomard - Rénovation restructuration et extension - Mise en appel d'offres des travaux.

Piscine - Avenant au marché en cours - Mise en concurrence d'un nouveau contrat de maintenance pluriannuel.

 
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