Conseil municipal du 30 mai 2022
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Conseil municipal du 30 mai 2022 Imprimer Envoyer
Mardi, 14 Juin 2022 14:40
TITRE DATE DE DECISION CONTROLE DE LEGALITE DOCUMENTS
Conseil municipal – organisation des commissions municipales – Commission Extra-Municipale du Sport et de l'Activité Sportive (CESAP) – modification des désignations de représentants municipaux issus de la liste « ENSEMBLE POUR RONCQ » 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un(e) collaborateur(trice) au responsable de la cellule achat public-assurances 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un(e) directeur(trice) du service communication 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Personnel municipal – mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) – ajustement 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Personnel municipal – élections professionnelles du 8 décembre 2022 – Comité Social Territorial – maintien du paritarisme – fixation du nombre de représentants du personnel – recueil de l'avis des représentants des Collectivités 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Personnel municipal – modalités d'exercice du temps partiel 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Service à la famille – mise en oeuvre d'un nouveau dispositif « Bientôt la rentrée » à destination des enfants des familles roncquoises – tarification et conventionnement avec les associations partenaires 30 mai 2022
3 juin 2022 délibération
Compte de gestion de l'exercice 2021 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Compte administratif de l'exercice 2021 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Annexe
Affectation de l'excédent de l'exercice 2021 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Budget supplémentaire 2022 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Accueil de la petite enfance – convention de financement des Obligations de Service Public (O.S.P) avec la SCIC « KALÉIDE » – consolidation des comptes pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2021 – avenant n° 21 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Mise en place d'un dispositif « Rythme ma bibliothèque » par la Métropole Européenne de Lille (MEL) afin d'accompagner les Communes pour l'amélioration de l'accessibilité horaire de leur bibliothèque municipale – prolongation du dispositif 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Partenariat municipal avec diverses associations – subventionnement 2022 – 2ème acompte 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Adoption du nouveau règlement intérieur applicable aux cimetières communaux du centre et du Blanc-Four de la Ville de Roncq 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
Chantier enfouissement des réseaux rue de la Vieille Cour – constitution d'une servitude tréfoncière sur les parcelles AK 911 et AK 435 au profit de la Ville de Roncq 30 mai 2022 3 juin 2022 délibération
 
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