Conseil municipal du 31 janvier 2022
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Lundi, 28 Mars 2022 14:32
TITRE DATE DE DECISION CONTROLE DE LEGALITE DOCUMENTS
Conseil Municipal – Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) – désignation d'un nouveau représentant municipal issu de la liste Roncq Autrement au sein du Conseil d'Administration 31 janvier 2022 4 février 2022 délibération
Personnel municipal – charte d'expérimentation du télétravail à la Ville et au CCAS – mise en oeuvre 31 janvier 2022
4 février 2022
délibération
Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation 31 janvier 20221 4 février 2022 délibération
Personnel municipal – levée de prescription quadriennale d'une créance de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) 31 janvier 20221 4 février 2022 délibération
Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune en 2021 31 janvier 20221 4 février 2022 délibération
Fixation des taux communaux des taxes foncières - exercice 2022 31 janvier 2022 4 février 2022 délibération
Exercice 2022 - Budget Primitif 31 janvier 2022 4 février 2022 délibération
Cimetières de la Ville de Roncq (Centre et Blanc-Four) – tarification – ajustements 31 janvier 2022 4 février 2022 délibération
Travaux d'enfouissement coordonné des réseaux numériques dans le cadre de la requalification de la rue de la Vieille Cour – transfert de maîtrise d'ouvrage (MOA) de la Métropole Européenne de Lille (MEL) vers la Ville de Roncq – convention à conclure

31 janvier 20221 4 février 2022 délibération
Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Métropole Européenne de Lille (MEL)

31 janvier 20221 4 février 2022 délibération
 
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